Nathalie Rousset


Autre nom possible de la personne recherchée:
Nathalie Marie
De: Nathalie ROUSSET
conseillère départementale de la Haute-Loire
Objet:
membres du Comité national de l'eau
Au titre des représentants des collectivités territoriales et de leurs établissements publics
1° représentants élus par chaque comité de bassin ou comité de l'eau et de la biodiversité
Dans le bassin Loire-Bretagne
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000044554817(source JORF)
nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: ROUSSET Nathalie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants élus par et parmi les membres du collège du comité de bassin
mentionné au 1° de l'article L. 213-8 du code de l'environnement
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000043142553(source JORF)
nomination
17 Février 202117/02/2021
De: Nathalie ROUSSET
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Haute-Loire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000036151239(source JORF)
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Nathalie ROUSSET
conseillère départementale de la Haute-Loire
Objet:
membres du Comité national de l'eau
Au titre des représentants des collectivités territoriales et de leurs établissements publics
1° Représentants élus par chaque comité de bassin
Dans le bassin Loire-Bretagne
Remplace:M. Thierry BURLOT
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000032770510(source JORF)
nomination
26 Juin 201626/06/2016
De: Nathalie ROUSSET
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Haute-Loire
Remplace:M. Jacques ROUSTIDE
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000030747343(source JORF)
nomination
19 Juin 201519/06/2015
De: Rousset (Nathalie, Florence)
inspectrice des installations classées dans une direction départementale de protection des populations ; 21 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
nomme_par="Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000028197686(source JORF)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Rousset (Nathalie), épouse Marie
juge (Draguignan)
Objet:
Tableau d'avancement 2011 (magistrature)
Inscrits : 1 010
JORFTEXT000024425350(source JORF)
inscription
03 Août 201103/08/2011
De: Nathalie ROUSSET, épouse MARIE
juge au tribunal de grande instance de Draguignan
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Grasse
Vice-présidentes
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Grasse
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Grasse"
JORFTEXT000024386225(source JORF)
nomination
22 Juillet 201122/07/2011
De: Rousset (Nathalie), épouse Marie
juge (Draguignan)
Objet:
Tableau d'avancement 2010 (magistrature)
Inscrits : 1 086
JORFTEXT000022741203(source JORF)
inscription
26 Août 201026/08/2010
De: Rousset (Nathalie), épouse Marie
juge (Draguignan)
Objet:
Tableau d'avancement 2009 (magistrature)
Inscrits : 1 030
JORFTEXT000020930286(source JORF)
inscription
31 Juillet 200931/07/2009
De: Rousset (Nathalie), épouse Marie
juge (Draguignan)
Objet:
Tableau d'avancement 2008 (magistrature)
Inscrits : 953
JORFTEXT000019425937(source JORF)
inscription
05 Septembre 200805/09/2008
De: Rousset (Nathalie), épouse Marie
juge (Draguignan)
Objet:
Tableau d'avancement 2007 (magistrature)
Inscrits : 969
JORFTEXT000000650429(source JORF)
inscription
04 Août 200704/08/2007
De: Nathalie Rousset
juge placée auprès du premier président de la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Draguignan
Juges
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Draguignan
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Draguignan"
JORFTEXT000000812755(source JORF)
nomination
28 Juin 200528/06/2005
De: Nathalie Rousset, épouse Marie
juge au tribunal de grande instance de Thionville
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Juges placés auprès du premier président
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000000773259(source JORF)
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Nathalie Rousset, épouse Marie
Objet:
Cour d'appel de Metz
Tribunal de grande instance de Thionville
Juge
Groupe:
Cour d'appel de Metz
Tribunal de grande instance de Thionville
cour_appel="Metz"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Thionville"
JORFTEXT000000584523(source JORF)
nomination
30 Mai 200030/05/2000
De: Rousset (Nathalie), épouse Marie
Objet:
stagiaire et appelés à suivre une formation de six mois auprès de l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="2000-01-03"
ecole
JORFTEXT000000213849(source JORF)
nomination
15 Décembre 199915/12/1999
De: Rousset (Nathalie), épouse Marie
Objet:
premier concours exceptionnel pour le recrutement de magistrats de tribunal de grande instance du second grade
Session ouverte le
16 juin 1999
Groupe:
Recrutement de magistrats de tribunal de grande instance du second grade
tribunal
tribunal_grande_instance="second grade"
JORFTEXT000000198319(source JORF)
admissibilite
05 Novembre 199905/11/1999
De: Rousset (Nathalie), épouse Marie
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours exceptionnel pour le recrutement de magistrats de tribunal de grande instance du second grade
Premier concours
(Roîa)
Groupe:
Recrutement de magistrats de tribunal de grande instance du second grade
tribunal
tribunal_grande_instance="second grade"
JORFTEXT000000579297(source JORF)
admissibilite
21 Octobre 199921/10/1999

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.